1. Mentions légales et conditions d’utilisation
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2. L’association ALLIANCE BLOCKCHAIN FRANCE
L’ALLIANCE BLOCKCHAIN FRANCE est une association soumise à la Loi du 1er Juillet 1901 et au Décret du 16 Août 1901, tels que pouvant être modifiés à tout moment.
www.alliance-blockchain.fr ou le cas échéant alliance-blockchain.org
L’ABF, domiciliée au 128 Rue de la Boétie, 75008 Paris, France, est déclarée en Préfecture sous le RNA n°W751264037, et est dotée du numéro de SIREN 911 997 104.
3. Directeur de publication, éditeur, hébergeur et développement du Site
Conformément à l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, telle que pouvant être modifiée à tout moment, sont respectivement désignés ci-après aux sous-sections a., b., c., et d., le directeur de la publication, l’éditeur du Site et l’hébergeur du Site.
a. Directeur de publication
M. Thibault Langlois-Berthelot, membre et Trésorier de l’ABF. Toute reproduction, totale ou partielle, du Site ou de l’une de ses pages ou espaces dans un autre site internet est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite du directeur de la publication du Site.
contact@alliance-blockchain.fr
b. Editeur du site
ALLIANCE BLOCKCHAIN FRANCE, dont les coordonnées sont mentionnées au paragraphe 2 des présentes mentions légales et conditions d’utilisation du Site.
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c. Hébergeur du site
OVH, une société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 €,dont le siège social est sis 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCF de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, ayant pour Code APE 2620Z et pour numéro de TVA : FR 22 424 761 419.
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